CONDITIONS GENERALES

1 GENERALITE

Les conditions générales de vente ci-après sont applicables à  toutes nos ventes sauf dérogation et conditions particulières qui devront faire l'objet d'une convention écrite. Toute commande implique l'adhésion complète et sans réserves de l'acheteur à toutes nos conditions de vente. Celles-ci ne sauraient être modifiées par des conditions contraires passées par l'acheteur et pouvant figurer sur des bons de commande ou dans des conditions générales d'achat. Nous nous réservons le droit d'apporter à tout moment toute modification que nous jugeons utile à  nos produits, et sans avis préalable les conditionnements figurants dans nos prospectus et catalogues. Les études et documents de toute nature, remis ou envoyés, restent toujours notre propriété.

2 LES PRIX

Les prix applicables sont ceux figurant sur nos tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande par le client et toute modification ou annulation de commande demandée par l'acquéreur ne peut être prise en considération que si elle nous est parvenue par écrit avant expédition des produits.

3 LES LIVRAISONS

Les livraisons ne sont opérées qu'en fonction des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des commandes. Les délais de livraisons sont indiqués aussi exactement que possible mais sont fonction de nos disponibilités de sorti de nos auxiliaires et produits inertes. Notre responsabilité ne pourra en aucun cas être recherchée si par cas de force majeure, nous nous trouvions dans l'impossibilité de livrer. Sont notamment considérés comme cas de force majeure, nous déchargeant de notre obligation de livrer, l'impossibilité de sortir des auxiliaires et produits inertes, l'incendie, les grêves, les accidents, l'émeute, la guerre. Le choix du transporteur et l'organisation du transport sont effectués par "La société Hygène 12 ", la livraison est faite au lieu indiqué par le client.

4 GARANTIES

Les livraisons ne sont opérées qu'en fonction des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des commandes. Les dlais de livraisons sont indiqués aussi exactement que possible mais sont fonction de nos disponibilités de sorti de nos auxiliaires et produits inertes. Notre responsabilité ne pourra en aucun cas être recherchée si par cas de force majeure, nous nous trouvions dans l'impossibilité de livrer. Sont notamment considérés comme cas de force majeure, nous déchargeant de notre obligation de livrer, l'impossibilité de sortir des auxiliaires et produits inertes, l'incendie, les grêves, les accidents, l'émeute, la guerre. Le choix du transporteur et l'organisation du transport sont effectués par " La société Hygiêne 12 ", la livraison est faite au lieu indiqué par le client.

5 CONDITIONS DE REGLEMENT

Le rêglement de nos produits sauf accord contraire préalable et écrit s'effectue lors de la prise de commande. Tout retard de paiement provoquera la suspension par notre établissement de toutes commandes en cours sans préjudices de toute autre voie d'action. Toute facture impayée entrainant l'intervention de notre service contentieux sera majorée de 20% de son montant au titre de dommage et intérêts, outre les frais judiciaires et intérêts légaux. Tous nos produits sont vendus avec réserve de propriété qui ne sera transférée qu'aprês complet paiement de nos factures; par complet paiement, il faut entendre encaissement effectif de chêques ou effets de commerce.

6 EN CAS DE LITIGE

En cas de litige, les tribunaux de l'Aveyron sont seuls compétents.